Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CAVE A VOUGEOT
Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M.

Numéro de dépôt :
929935
Date de dépôt :
31/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA GRANDE CAVE A VOUGEOT

Déposée le 31 juillet 1975 par Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA GRANDE CAVE A VOUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M. domicilié(e) (soc. an.), 5 rue de Chaux, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque LA GRANDE CAVE A VOUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA GRANDE CAVE A VOUGEOT est expirée depuis le 31 juillet 1985.

Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M a également déposé les autres marques suivantes : DE JONG , GRAPO , LAJOLIE , FASENDA O GRANHOZ , PAVILLON CHAUVENET


Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M. - (soc. an.), 5 rue de Chaux, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves et pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;vins, spiritueux et liqueurs;services: restauration et hôtellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.